Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Jean Louis Bresse

Numéro de dépôt :
4127325
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2024
Marque en couleurs, figurative de Jean Louis Bresse

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2014 par monsieur Jean Louis Bresse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Jean Louis Bresse domicilié(e) 13 chemin des petits bosquets - 30200 - Bagnols sur Cèze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Louis Bresse domicilié(e) 13 chemin des petits bosquets - 30200 - Bagnols sur Cèze - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127325.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 octobre 2024.

Jean Louis Bresse a également déposé les autres marques suivantes : JLB Création , Men Love Men


M. Jean Louis Bresse - 13 chemin des petits bosquets - 30200 - Bagnols sur Cèze - France


M. Jean Louis Bresse - 13 chemin des petits bosquets - 30200 - Bagnols sur Cèze - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.